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barthelemy mercadal
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Les mots-clés du droit des affaires
Barthélémy Mercadal
- Dalloz
- À Savoir
- 20 Novembre 2019
- 9782247195718
Un exposé des règles pratiquées par les entreprises dans leur rapports réciproques qui prend en compte l'incidence sur le droit des affaires de la multiplication des échanges internationaux dus à la mondialisation.
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Modèle universel de contrat d'affaires
Barthélémy Mercadal
- Lefebvre
- Dossier Pratique
- 13 Décembre 2019
- 9782368934876
Le Modèle universel de contrat d'affaires est une formule de contrat comportant 233 clauses élaborées à partir du droit civil français et des décisions des juges de droit civil et de common law.
Indispensable pour les juristes d'entreprise et les conseils appelés à rédiger des actes, cet outil vous aide à formuler les droits et obligations des parties. Envisageant toutes les étapes de la vie d'un contrat, de sa négociation à son extinction, il constitue un précieux aide-mémoire pour envisager tous les événements que les parties au contrat peuvent rencontrer.
Adapté à tous les contrats entre entreprises, ce Modèle peut être utilisé tant pour les contrats internes que pour les contrats internationaux, grâce aux versions française et anglaise proposées.
Formulées de manière concrète, les clauses ont été conçues pour que la volonté des parties soit respectée et que le risque de leur interprétation par le juge soit considérablement réduit.
Enfin, des développements argumentés et largement illustrés sur l'ordre public international, seul obstacle à la liberté contractuelle, complètent cet ouvrage.
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Qui connaît l'ordre public renforce la sécurité juridique de ses contrats
Cet ouvrage est né de la conviction, progressivement mûrie depuis le début des années 1970, que le droit répond d´autant mieux aux besoins des opérateurs des affaires, dirigeants et juristes d´entreprises, qu´il est l´objet d´une présentation réaliste, concrète et opérationnelle.
En effet, sous peine de déni de justice, ceux-ci ne peuvent se contenter d'une perception intuitive de l'ordre public et sont dans l'obligation, en cas de silence du législateur, de préciser et de motiver le sens et la portée qu'ils donnent à une règle qu'ils déclarent ou non d'ordre public.
La sécurité juridique des affaires est ainsi déterminée par la connaissance, aussi complète que possible, des règles qui " intéressent l´ordre public " (C. civ., art. 6).
La réponse passe alors par la connaissance aussi complète de celles-ci, soit le droit tel qu´il ressort des décisions de justice et aussi, de plus en plus, des sentences arbitrales, que les juristes désignent par le terme générique : " jurisprudence ".
Celle examinée dans le présent ouvrage est principalement française - tout autant dans sa portée nationale qu´internationale - et axée sur celle qui concerne l'ordre public, car en définitive ce qui importe aux opérateurs des contrats est de savoir ce à quoi ils ne peuvent pas déroger.
C´est, dira-t-on, le fruit du culte de la jurisprudence au détriment des constructions doctrinales, mais c´est le droit en action. -
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Organisation de l'harmonisation en Afrique du droit des affaires
Barthélémy Mercadal
- Francis Lefebvre
- Dossier Pratique
- 20 Novembre 2013
- 9782368930250
Un approche pratique centrée sur TOUTE la jurisprudence... Très riche, et unique en son genre, le Code pratique OHADA présente la totalité de la jurisprudence OHADA disponible ainsi que la jurisprudence comparée avec la France et d'autres pays de droit civil (Belgique, Suisse, Luxembourg, etc.) et de common law ( Etats-Unis, Canada, Royaume Uni, etc.) : l'information est ordonnée et mise en adéquation avec les dispositions à appliquer. Avec cet outil, vous avez tous les atouts en main pour : - appliquer la législation OHADA (2763 articles dont 2628 de droit des affaires), que vous soyez avocat, juge ou juriste d'entreprise ; - apprécier l'objet et la valeur juridique de l'OHADA, améliorer la sécurité juridique des transactions, découvrir des pistes à explorer pour défendre, juger et faire évoluer le droit par des recherches. ...pour aller toujours plus loin ! Par l'ampleur et la diversité de ses annotations, des décisions étrangères civilistes et de common law, notamment en provenance des Etats-Unis, le Code pratique OHADA constitue un outil précieux pour comparer les droits à travers leur application ! A jour au 1er septembre 2013, le Code pratique OHADA est à jour de la dernière version des Actes uniformes, notamment de ceux refondus du droit commercial général et des sûretés, ainsi que des dernières décisions des juridictions OHADA, dont certaines du Cameroun anglophone, et de celles de bien d'autres pays. Conçu par Barthelemy Mercadal, agrégé des facultés de droit, professeur émérite du Conservatoire national des Arts et Métiers, Vice-président et secrétaire général de l'IDEF, toutes les annotations de ce Code sont rédigées par une équipe de rédaction qualifiée en raison de sa connaissance experte de la jurisprudence OHADA
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Mémento pratique : droit commercial 2017
Barthélémy Mercadal
- Francis Lefebvre
- Memento Pratique
- 14 Décembre 2016
- 9782368932278
Rédiger un contrat, défendre son patrimoine, organiser les relations commerciales avec ses partenaires, accorder des garanties, protéger ses marques, recouvrer ses créances ou s'orienter dans les procédures collectives... A ces fins, une entreprise doit disposer d'une somme d'informations considérable issues du droit civil, du droit commercial, du droit bancaire, du droit des biens et du droit procédural.
Le Mémento Droit commercial présente toutes les règles dont les entreprises et leurs conseils ont besoin pour résoudre leurs questions quotidiennes. Cette éditions a été totalement revisitée à la lumière de la réforme du droit des contrats par l'ordonnance du 10 février 2016, applicable depuis le 1er octobre 2016. Tout en préservant l'acquis du régime antérieur, le Mémento explique le nouveau régime et prend parti sur les solutions transposables ou abandonnées.
Conçu pour les praticiens, il n'esquive pas les questions posées par la réforme et propose des réponses argumentées.
