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caroline coupet
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Le droit français des sociétés : Bilan et perspectives
Caroline Coupet, France Drummond
- Dalloz
- Themes Et Commentaires
- 9 Janvier 2025
- 9782247237807
Tout savoir sur l'avenir du droit des sociétés
Là où des chantiers ambitieux ont été lancés dans le but affiché de faire de certains pans du droit, les instruments modernes et sûrs d'une économie compétitive, le droit des sociétés n'a pas fait l'objet de réforme d'ensemble depuis la loi du 24 juillet 1966. Au contraire, les multiples retouches successives dont il a fait l'objet ont contribué à son érosion. Il est aujourd'hui éclaté entre des textes divers, parfois difficilement lisible et incertain. Il manque également d'une unité d'ensemble, dans un contexte économique et social qui a profondément évolué. À l'heure où des appels de plus en plus nombreux s'élèvent pour repenser le rôle de la société, à l'heure où les initiatives politiques et législatives se multiplient à l'étranger et à l'échelon européen, à l'heure où le Brexit bouleverse les jeux d'influence, il est important que la France soit dotée d'une vision claire et d'un droit adapté, pour soutenir une économie prospère, pour peser dans les débats, pour défendre le modèle qu'elle s'est choisie.
Ce colloque propose diverses réflexions sur le droit des sociétés au regard de ses évolutions historiques, de l'analyse du contentieux, des contextes sociologique et international. -
L'attribution du droit de vote dans les sociétés
Caroline Coupet
- LGDJ
- Bibliotheque De Droit Prive
- 10 Février 2015
- 9782275046587
Cette thèse analyse les principes guidant l'attribution du droit de vote au sein des sociétés, à l'aune des problématiques nouvelles que l'évolution de l'ingénierie juridique et financière a fait émerger. Le droit de vote est, en effet, traditionnellement attribué aux associés, supposés trouver un intérêt financier à la bonne marche de la société. Mais certaines techniques leur permettent de s'exonérer de tout risque de perte et de toute chance de gain.
Elles se sont multipliées au gré des innovations juridiques et financières et le phénomène ne peut plus être considéré comme marginal. Ces pratiques s'accordent pourtant mal avec l'esprit de la loi et suscitent des questionnements nombreux, tant en termes de gouvernance que de sécurité juridique.
Cette analyse conduit l'auteur à formuler un nouveau principe fondateur de l'attribution du droit de vote et, plus avant, à revisiter la notion d'associé.
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Directive concernant l'exercice de certains droits des actionnaires de sociétés cotées
Matthieu Buchberger, Caroline Coupet
- Bruylant
- Droit De L'union Europeenne
- 8 Décembre 2022
- 9782802771494
Commentaire article par article de la Directive, qui permettra d'en retracer la genèse et d'en mesurer l'apport, dans une perspective comparée.
Pour chaque article, le commentaire retrace la genèse du texte et en mesure l'apport sur les droits nationaux. L'approche adopte une perspective comparative, dans l'objectif de faire de l'ouvrage un outil utile et vivant.
