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etienne muller
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Code de la commande publique
Jérôme Dietenhoeffer, Florian Linditch, Julien Martin, Etienne Muller
- LexisNexis
- Codes Bleus
- 19 Février 2025
- 9782711042128
Le Code de la commande publique commenté, outil indispensable de tous les professionnels du droit spécialistes des marchés publics, partenariats, concessions et délégations de service public.
Le Code de la commande publique commenté présente l'ensemble des règles applicables aux contrats de commande publique, marchés comme concessions. Il est enrichi de textes de droit interne et de jurisprudence. Il comprend une table de concordance (facilitant le rapprochement avec l'ancien Code des marchés publics). Cette 6e édition est commentée par de grands spécialistes de la matière sous la direction de Gabriel Eckert, Professeur à l'université de Strasbourg.
1/ Le Code de la commande publique complet est commenté article par article de manière approfondie.
2/ Des auteurs spécialistes du droit de la commande publique, professeurs, magistrat et professionnel.
3/ Une table de concordance entre l'ancien Code des marchés publics, les autres textes régissant la matière et le Code de la commande publique facilite l'appréhension de la nouvelle codification. -
Réparer les crimes du passé
Etienne Muller, Delphine Porcheron
- Dalloz
- Thèmes Et Commentaires
- 13 Février 2025
- 9782247237791
La justice peut-elle réparer le passé ?
Crimes de masse, déportations, spoliations, exploitation coloniale, réduction en esclavage... Les " crimes du passé " nous sont d'abord connus comme des faits historiques. Leurs protagonistes sont pour la plupart disparus ; ils ont été documentés par les historiens ; tous ou presque sont évoqués dans les manuels scolaires. Ils se sont inscrits dans notre mémoire collective comme les épisodes funestes d'un passé heureusement révolu.
Pourtant, des décennies plus tard, des demandes de réparation s'élèvent. À travers les générations, des individus ou des groupes qui ont été affectés matériellement, socialement ou psychiquement par ces évènements se tournent vers la justice. Ils n'attendent pas seulement une reconnaissance symbolique mais une véritable réparation de leurs préjudices, une compensation de leurs souffrances, une restauration de leur statut social.
Mais les juridictions étatiques sont-elles à même d'apporter des réponses idoines à ces demandes de réparation ? Quels autres mécanismes institutionnels peuvent être mis en oeuvre à cette fin ?
Telles sont les questions auxquelles tenteront de répondre les intervenants à ce colloque, qui conjuguera des approches juridiques, historiques et philosophiques en envisageant successivement " Les voies juridictionnelles de la réparation " et " Les voies alternatives de la réparation ". -
Instruments juridiques des partenariats public-privé
Etienne Muller
- L'HARMATTAN
- Logiques Juridiques
- 21 Décembre 2011
- 9782296565746
Dans un contexte de forte contrainte financière, les collectivités publiques confient de plus en plus de missions globales à des opérateurs économiques privés. Or il ne faut pas oublier que ces opérations de partenariat public-privé (PPP) peuvent être risquées, ce qui rend crucial l'existence d'un régime juridique adapté. En droit français, de telles opérations peuvent être réalisées au moyen d'instruments juridiques très divers, entraînant l'application de régimes hétérogènes, qui offrent d'inégales garanties.
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La commande publique, un levier pour l'action publique ?
Etienne Muller
- Dalloz
- Themes Et Commentaires
- 12 Décembre 2018
- 9782247177929
Aujourd'hui très répandue, la vision d'un droit de la commande publique qui enfermerait les acheteurs dans « un formalisme obérant leurs capacités d'initiative » tend à donner de celui-ci l'image trompeuse d'un carcan rigide.
Il est certes peu contestable que le droit de la commande publique procède de la volonté d'imposer aux personnes publiques, dans la passation de leurs contrats, une discipline qui dénote une certaine suspicion à l'égard de la rationalité des acteurs publics. Mais cette vision demande aujourd'hui à être nuancée et complétée par d'autres aspects.
D'une part, le droit de la commande publique recèle, au profit des personnes qui s'y trouvent soumises, une de marge de manoeuvre plus grande qu'elles ne le croient souvent. À cet égard, la compétence professionnelle des acteurs revêt un caractère tout à fait crucial. En outre, tenant compte de certains effets néfastes induits par le procédé de l'adjudication, les directives européenne de 2004 et celles de 2014, ont élargi la place de la négociation dans l'attribution des contrats de la commande publique.
D'autre part, les règles applicables à la commande publique n'ont jamais eu ni pour objet ni pour effet d'empêcher absolument que celle- ci soit utilisée au service de politiques publiques. La commande publique permet la poursuite d'une pluralité d'objectifs d'intérêt général, comme le développement durable ou l'intégration des personnes défavorisées.
En dernier lieu, considérer la commande publique comme un levier de l'action publique conduit également à l'envisager, sinon comme un instrument de la « réforme de l'État », du moins comme le possible vecteur de pratiques managériales au sein des administrations publiques.
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Archéologie de la Grèce antique - 3e édition mise à jour
Yannick Prost, Christel Müller, Roland Etienne
- Ellipses
- 3 Juin 2014
- 9782729885885
Cette Archéologie historique de la Grèce antique, richement illustrée, est un ouvrage novateur dans sa conception et original dans son contenu.
Les auteurs placent au coeur de l'analyse l'ensemble des objets produits par une civilisation - sa culture matérielle au sens large - et montrent comment, du plus humble au plus raffi né, ils peuvent servir de matériau à l'histoire.
Ces objets, en effet, ne prennent tout leur sens que replacés dans le contexte social qui les a créés : de la civilisation des palais minoens et mycéniens à celle de la cité grecque, des royaumes hellénistiques à l'intervention des Romains en Grèce, des systèmes sociaux se mettent en place, qui élaborent chacun une certaine conception de l'espace et du territoire, un mode spécifi que de circulation des hommes et des objets, une expression matérielle du pouvoir qui leur est propre.
Enfin, ce livre rend compte des débats les plus récents sur le monde grec antique et place au centre du discours la recherche du sens plutôt que la description, le modèle plutôt que le catalogue. À la fois nouvelle histoire et nouvelle archéologie, il dépasse les clivages disciplinaires et s'adresse non seulement aux étudiants d'histoire et d'histoire de l'art, mais aussi à un large public qui y trouvera une introduction à une perception moderne de l'Antiquité grecque. -
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Archéologie historique de la Grèce Antique - 2e édition mise à jour
Roland Etienne, Christel Müller, Francis Prost
- Ellipses
- 18 Août 2006
- 9782729828288
Cette Archéologie historique de la Grèce antique, richement illustrée, est un ouvrage novateur dans sa conception et original dans son contenu. Les auteurs placent au coeur de l'analyse l'ensemble des objets produits par une civilisation - sa culture matérielle au sens large - et montrent comment, du plus humble au plus raffiné, ils peuvent servir de matériau à l'histoire.
Ces objets, en effet, ne prennent tout leur sens que replacés dans le contexte social qui les a créés : de la civilisation des palais minoens et mycéniens à celle de la cité grecque, des royaumes hellénistiques à l'intervention des Romains en Grèce, des systèmes sociaux se mettent en place, qui élaborent chacun une certaine conception de l'espace et du territoire, un mode spécifique de circulation des hommes et des objets, une expression matérielle du pouvoir qui leur est propre.
Enfin, ce livre rend compte des débats les plus récents sur le monde grec antique et place au centre du discours la recherche du sens plutôt que la description, le modèle plutôt que le catalogue. À la fois nouvelle histoire et nouvelle archéologie, il dépasse les clivages disciplinaires et s'adresse non seulement aux étudiants d'histoire et d'histoire de l'art, mais aussi à un large public qui y trouvera une introduction à une perception moderne de l'Antiquité grecque.
Roland Étienne, Christel Müller et Francis Prost sont tous les trois anciens élèves de l'École normale supérieure, agrégés de l'Université et anciens membres de l'École française d'Athènes. Ils exercent actuellement dans l'enseignement supérieur.
