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julien lagoutte
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Le droit pénal face au changement climatique
Romain Ollard, Julien Lagoutte
- Dalloz
- Thèmes Et Commentaires
- 27 Mars 2025
- 9782247237784
Le droit pénal, moyen de lutte contre le changement climatique
Alors que l'inaction climatique des États et des entreprises se trouve de plus en plus souvent saisie par les juges civils et administratifs, qu'en est-il du droit pénal ? Peut-il être envisagé comme moyen de lutte contre le changement climatique ?
À l'échelon local, il convient de qualifier les causes et les conséquences du changement climatique.
Face aux effets d'un phénomène global, la répression pénale du changement climatique s'impose comme indispensable. Il sera question dans cet ouvrage, d'étudier respectivement les points de vue pénaliste et publicistes sur ce récent emploi du droit pénal.
À l'échelon global, l'urgence climatique exige une forme d'alignement des droits entre les frontières. De nombreuses questions émergent : Que réprimer ? Qui réprimer ? Et, comment réprimer ?
Ce colloque développe aborde en profondeur la responsabilité pénale climatique des États et des entreprises transnationales. -
Justice environnementale et droit pénal : Du droit pénal de l'environnement à un droit pénal écologiste
Julien Lagoutte
- Mare & Martin
- 4 Septembre 2025
- 9782386000928
De la loi Climat du 22 août 2021 à la directive européenne du 11 avril 2024 sur la protection de l'environnement, le droit pénal de l'environnement est partout ! Son inefficience, pourtant, est constatée et critiquée, sans cesse et depuis longtemps. L'impunité de la criminalité environnementale est effarant, d'autant plus que, dans le même temps, les militants écologistes sont réprimés et traités comme des terroristes.
Une transformation radicale du droit pénal, comme de nos manières de vivre en général, s'impose face aux crises écologiques que nous traversons. Mais comment bifurquer ? Comment protéger enfin les milieux dans lesquels nous vivons et les êtres vivants avec lesquels nous cohabitons d'une manière à la fois efficace et acceptable pour tous ? Entre écologie punitive et impunité des écocidaires, quel équilibre trouver ? Cet essai tâche de répondre à ces questions, de déceler ainsi une voie pour concilier Justice pénale et Justice environnementale. -
L'apport du droit privé à la protection de l'environnement
Carlos-manuel Alves, Julien Lagoutte
- Mare & Martin
- Droit, Sciences & Environnement
- 9 Juin 2022
- 9782849345993
Le droit de l'environnement, branche du droit public, fait l'objet d'un mouvement croissant de privatisation, illustré notamment par la loi « Biodiversité » du 8 août 2016 et celle, récente, du 24 décembre 2020 sur la justice environnementale. Fort de ce constat, cet ouvrage procède à une « analyse écologique », questionnant la pertinence de cette politique juridique via l'analyse de nombreuses branches du droit et une approche croisant le regard d'universitaires et de praticiens - notaire, assureur, magistrat. Le droit privé de l'environnement est envisagé dans ses fondements, ses techniques - contrat, propriété, réparation, incrimination, preuve, procès - mais aussi ses limites, droits européen, comparé ou fiscal enrichissant la réflexion.