Filtrer
sabine corneloup
-
Perdre sa nationalité
Sabine Corneloup, Etienne Pataut
- Dalloz
- Themes Et Commentaires
- 7 Novembre 2024
- 9782247230761
La perte de nationalité face au droit
La perte de nationalité est un révélateur des tensions qui traversent le droit contemporain de la nationalité. La mobilité des personnes et l'égalités des sexes ont conduit à une meilleure tolérance à la double nationalité. Toutefois, perdre sa nationalité est un acte extrêmement grave pour l'individu. Avec la nationalité, disparaissent les droits qui lui sont attachés et la protection que l'État doit à ses nationaux.
Aussi pourrait-on penser que la perte de nationalité est ou devrait être rare et strictement encadrée. La réalité force à être plus nuancé. La perte de nationalité est au carrefour de toutes les grandes interrogations du droit contemporain de la nationalité. Cet ouvrage s'interroge sur toutes les facettes de cette perte et délivre des conclusions à la fois théoriques et pratiques autour de la nationalité. -
Droit de la nationalité et des étrangers
Fabienne Jault-Seseke, Sabine Corneloup, Ségolène Barbou des places
- PUF
- Themis
- 11 Février 2015
- 9782130582922
Le droit de la nationalité et des étrangers est un corpus riche, souvent technique, qui puise à des sources multiples et qui repose sur des institutions nombreuses. Instable en raison des très fréquentes réformes dont il fait l'objet, il est aussi le résultat d'un contentieux très fourni et en augmentation constante. Ces deux pans du droit constituent donc, aux yeux de l'étranger qui cherche à en bénéficier ou du simple citoyen, un maquis que seuls quelques spécialistes semblent maîtriser.
Le présent ouvrage a pour ambition de rendre ces développements intelligibles. Son ambition est de clarifier les notions et de restituer les principes d'un droit en perpétuelle évolution. Ne s'arrêtant pas au seul exposé des règles techniques, ce manuel s'efforce également de rendre compte des orientations prises par le droit de la nationalité et des étrangers applicable en France et de dévoiler les rationalités à l'oeuvre dans son élaboration.
-
Divorce, responsabilité parentale, enlèvement international
Sabine Corneloup
- Bruylant
- Droit De L'union Europeenne
- 7 Décembre 2023
- 9782802771463
Un commentaire, article par article, du nouveau règlement Bruxelles II bis qui entrera en application en août 2022.
L'ouvrage propose un commentaire, article par article, du nouveau règlement Bruxelles II ter qui est entré en application en août 2022. Il réunit les contributions d'auteurs figurant parmi les spécialistes les plus reconnus de la matière. -
Droit du commerce international (4e édition)
Philippe Delebecque, Jean-michel Jacquet, Sabine Corneloup
- Dalloz
- Precis
- 7 Février 2007
- 9782247069156
matière composite et complexe, le droit du commerce international est une branche du droit en pleine expansion.
il a pour objectif de fournir les règles juridiques applicables aux relations entre opérateurs économiques lorsque sont impliqués des mouvements de personnes, de biens, de services ou de valeurs intéressant l'économie de plusieurs etats. il lui est donc indispensable de déterminer ses méthodes et ses sources. si les règles de conflit de lois ne sont pas délaissées, les règles matérielles d'origine diverse ont acquis progressivement une importance déterminante.
droit des sociétés, contrats, investissements, commerce électronique, ainsi que risques et garanties sont au coeur de la matière. il est indispensable que le droit du commerce international indique aussi dans quelles conditions s'opère le règlement des litiges, par recours aux juridictions étatiques ou à l'arbitrage international. conçu dans une perspective résolument internationaliste, l'ouvrage envisage néanmoins le droit du commerce international du point de vue français.
il s'adresse aux étudiants, aux chercheurs et aux praticiens désireux d'acquérir une vision globale et de bénéficier d'une étude systématique de la matière.
