La cour de cassation et la Grande Guerre

Sommaire

Ouverture, par Bertrand Louvel, premier président de la Cour de cassation
Le fonctionnement de la Cour de cassation pendant la Grande Guerre
La Cour de cassation en 1914 et en 1918 : composition, organisation et fonctionnement, par Ph. GALANOPOULOS, directeur de la bibliothèque de la Cour de cassation
L'ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation et la Première Guerre mondiale, par J. BARTHELEMY, avocat honoraire au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, ancien président de l'ordre, président de l'ASLAB
La Grande Guerre et la jurisprudence de la Cour de cassation en matière civile
Les baux en guerre : la Cour de cassation, le Code civil et le droit spécial, par D. DEROUSSIN, professeur en histoire du droit à l'université de Jean Moulin-Lyon III
L'influence de la jurisprudence de la Cour de cassation sur la mise en place de la loi Faillot du 21 janvier 1918, par C. DRAND, maître de conférence en histoire du droit à l'université de Strasbourg
La jurisprudence de la Cour de cassation et la puissance publique, pendant et au sortir de la Grande Guerre
La Cour de cassation face à la censure de la presse et au "bourrage de crâne", par J.-Y. MOLLIER, professeur d'histiore à l'UVSQ
La jurisprudence de la Cour de cassation en matière de naturalisation, par J. LECAROZ, conseiller à la cour d'appel de Paris
La puissance publique et le pouvoir de réquisition : réflexions autour de l'arrêt Erichsen (Cass. Civ. 6 mars 1917), par Y. LE FOULGOC, doctorant à l'université de Strasbourg
Le contrôle des décisions des juridictions militaires par la Cour de cassation
La Cour de cassation et les moyens juridictionnels de contrôle des pouvoirs de crise. Réflexions sur le contrôle des jugements des tribunaux militaires, par S. DIONE, doctorant à l'université de Strasbourg
La jurisprudence de la Cour de cassation quant à la réhabilitation des " fusillés pour l'exemple " , par F. MARTINEAU, avocat à la Cour
Propos conclusifs, par X. PRETOT, conseiller doyen de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation